Défiant les systèmes financiers classiques, les monnaies électroniques ont profondément influencé le monde des affaires. Toutefois, leur nature intrinsèque et leur fonctionnement essentiellement basé sur la blockchain les confrontent parfois au scepticisme de certains États et à la dureté de leur législation. Dans certains pays, le bitcoin est absolument interdit ; dans d’autres, il n’est permis de s’en servir que pour faire du trading. Si vous envisagez d’utiliser du bitcoin, voici pour vous un aperçu des législations de bitcoin dans quelques pays du monde.
Les États-Unis
Les États-Unis sont l’un des pays où le bitcoin prospère. La cryptomonnaie y est acceptée comme une monnaie électronique convertible et donc comme un moyen de paiement autorisé.
Toutefois, obligation est faite à toute personne désireuse d’utiliser des bitcoin aux USA de s’inscrire au préalable auprès du FinCEN et de tenir des registres comme cela se fait pour le dollar américain.
Israël
Plus ou moins souple, la législation du bitcoin en Israël considère le bitcoin comme un titre boursier qui doit être assujetti aux mêmes taxes que les revenus générés. Ainsi, les plus-values réalisées lors des échanges sont imposées à 25 %. Il convient toutefois de rappeler que les banques, réfractaires aux monnaies électroniques, refusent souvent d’accepter les revenus générés par le bitcoin.
L’Allemagne
Dans la République fédérale d’Allemagne en particulier, l’utilisation du bitcoin ainsi que celle d’autres cryptomonnaies a été légalisée et réglementée. Les monnaies électroniques peuvent donc servir à des fins personnelles et fiscales.
Le Mexique
Au Mexique, les lois sur les technologies financières ont créé un cadre dans lequel les cryptomonnaies sont considérées comme des matières premières, même si elles sont assujetties à des taxes et réglementées.
Toute entreprise exploitant une mine de bitcoin se retrouve donc soumise aux lois applicables aux sociétés produisant des matières premières.
La France
Depuis que la législation française s’est penchée sur le minage et le commerce des cryptomonnaies en 2014, le trading est autorisé, mais soumis aux mêmes lois qu’aux biens et aux services. Par contre, l’utilisation du bitcoin comme monnaie légale est prohibée ; toutes les dépenses doivent se régler en euros.
De même, pour échanger des cryptomonnaies contre de la monnaie fiduciaire, vous devrez présenter des documents justifiants que vous ne vous livrez pas à des activités illégales telles que le blanchiment d’argent.
Le Royaume-Uni
Au Royaume-Uni, la loi soumet les profits et les pertes issues du trading de bitcoin à l’impôt sur les gains en capitaux. Les cryptomonnaies y sont vues comme des monnaies étrangères et sont donc soumises aux mêmes taxes que l’euro et le dollar, sauf lorsqu’elles servent à l’achat de biens et de services, où elles sont assujetties aux mêmes taxes que la devise nationale.
Les pays neutres
Dans plusieurs pays, la législation n’a prévu aucune loi spécifique contre l’utilisation des bitcoins. Il s’agit entre autres de :
- Le Chypre
- La Croatie
- L’Espagne
- La Grèce
- La Hongrie
- L’Italie
- Le Kirghizistan
- L’Afrique du Sud
- L’Argentine
- Le Brésil
- Le Chili
- L’Ouzbékistan
- Les Pays-Bas
- La Russie
- La Turquie
- L’Ukraine
Les pays défavorables à l’utilisation du bitcoin
Le bitcoin n’est pas vu d’un bon œil par tous les gouvernements. Dans les pays suivants, la possession et le trading du bitcoin sont prohibés :
- Le Pakistan
- Les Émirats arabes unis
- L’Équateur
- Le Népal
- Le Bangladesh
- L’Égypte.
